Conditions et mentions légales

Blurb respecte la propriété intellectuelle d'autrui, elle demande et s’attend à ce que nos auteurs en fassent de même. Si ce n’est déjà fait, veuillez vous familiariser avec les obligations qui vous incombent à titre d’utilisateur du logiciel BookSmart (Contrat de Licence Utilisateur Final pour le logiciel BookSmart) et à titre de Membre du site de Blurb (Contrat de Licence Utilisateur Final pour le logiciel BookSmart) et à titre de Membre du site de Blurb (Conditions Générales). Blurb peut, au besoin et à son entière discrétion, mettre fin aux privilèges d’adhésion de tout utilisateur qui contrevient aux clauses des contrats susmentionnés, y compris toute activité qui enfreint à maintes reprises la propriété intellectuelle d’autrui.

Nous encourageons tout utilisateur de Blurb à nous aviser immédiatement s’il a des raisons de croire qu’un matériel quelconque se trouvant sur le site de Blurb ou dans un livre créé par le logiciel BookSmart enfreint les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Lorsque nous prenons connaissance de ces infractions et après avoir validé que la notification reçue satisfait les conditions stipulées ci-dessous, nous agirons immédiatement et retirerons le matériel en question, tel que plus amplement décrit dans les Conditions Générales

Si vous pensez que votre œuvre a été copiée, publiée ou utilisée de quelque façon que ce soit qui constitue une atteinte aux droits d’auteur (que ce soit sur le site de Blurb ou dans un livre créé à l’aide de l’application BookSmart), veuillez faire parvenir à notre Agent chargé des droits d’auteur les informations suivantes :

• Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d’auteur prétendument violés ;
• Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur dont vous estimez que les droits ont été enfreints ;
• Une description du matériel que vous considérez constituer une contrefaçon (c’est-à-dire sur une partie spécifique du site de Blurb, dans un livre particulier, etc.) et qui doit être retiré ou dont il faut bloquer l’accès, accompagnée des informations suffisantes pour permettre à Blurb de localiser le matériel en question ;
• Vos adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique ;
• Une déclaration écrite émanant de vous établissant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; et
• Une déclaration émanant de vous attestant que les informations ci-dessus contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d’auteur, ou que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur.

Les coordonnées de l’Agent chargé des droits d’auteur de Blurb pour toute notification des réclamations en matière d’atteinte au droit d’auteur sont les suivantes :

Blurb, Inc.
Attn: Copyright Agent (Agent chargé des droits d’auteur)
3325 S 116th St
Tukwila, WA 98168

Pour toutes questions en matière de droits d’auteur, veuillez nous contacter par courrier électronique à l’aide de notre formulaire d’Assistance Générale.